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Une ville à vivre,
un patrimoine
à partager

Recueil actes administratifs

Retrouvez ici les décisions, arrêtés et délibérations municipaux de la Ville de Sassenage.

 

 


Téléchargez ici le recueil des actes administratifs janvier à mars 2019 : Tome 1 (PDF, 30 Mo) - Tome 2 (PDF, 24 Mo) - Tome 3 (PDF, 32 Mo)


Téléchargez ici le recueil des actes administratifs d’octobre à décembre 2018 (fichier PDF, 76,7 Mo).


Téléchargez ici l'arrêté municipal portant règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés.


Téléchargez ici le recueil des actes administratifs d’avril à juin 2018 (fichier PDF, 103 Mo).


Téléchargez ici le recueil des actes administratifs d’octobre à décembre 2017 (fichier PDF, 60,1 Mo).


Téléchargez ici le recueil des actes administratifs de juillet à septembre 2017 (fichier PDF, 77 Mo).


Téléchargez ici le recueil des actes administratifs de avril à juin 2017 (fichier PDF, 82 Mo).


Téléchargez ici le recueil des actes administratifs de janvier à mars 2017 (fichier PDF, 78,5 Mo).


Téléchargez ici le recueil des actes administratifs d'octobre à décembre 2016 (fichier PDF, 45,8 Mo).


 

   Mairie de Sassenage place de la Libération 38360 Sassenage Mairie de Sassenage, téléphone 04 76 27 48 63 Télécopie : 04 76 53 52 17 •  Contacter la mairie