Délibérations 2025
Délibération 18 - 2025
Ressource humaines : Mandat au CDG 38 pour la passation de contrats groupes - titres restaurant, mutuelle santé, assurance statutaire
Délibération 17 - 2025
Ressources Humaines Modification de l'attribution du régime indemnitaire en lien avec revolution du cadre juridique lié à l'absentéisme pour raison de santé.
Délibération 16 - 2025
Convention de Partenariat Ville de Sassenage et Centre Communale d'Action Sociale
Délibération 15 - 2025
Projet Atelier Jardin 'âge et règlement intérieur
Délibération 14 - 2025
Subventions à des associations à caractère social - 2025
Délibération 13 - 2025
Conventions Atelier« Art thérapie »
Délibération 12 - 2025
Convention Atelier «Zoothérapie»
Délibération 11 - 2025
Convention Atelier « Chauffe citron »
Délibération 08 - 2025
COMPTE ADMINSTRATIF EXERCICE 2024
Délibération 06 - 2025
Débat d'orientation budgétaire 2025 et Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Délibération 04 - 2025
Ressources Humaines PRIME SEGUR CCAS
Délibération 03 - 2025
Ressources Humaines Ajustement des effectifs et emplois
Délibération 02 - 2025
Convention d'utilisation du portail extranet « Espace Partenaires »
>> Délibération à télécharger en cliquant ici
>> Annexe à la délibération
Délibération 01 - 2025
Délibération rectificative Désignation des membres élus du Conseil D'Administration du CCAS