Arrêtés municipaux

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N°2023-338

Objet: Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise du chemin situé en partie sommitale des digues en rive gauche et droite du Furon. Base vie, installation et stockage de matériaux de chantier pour la réalisation de travaux de déconstruction, de reconstruction et d'élargissement de la partie amont du pont de la R.D 1532. Société Est Ouvrages. Prolongation de l'arrêté n° 2023-206 du 12 juillet 2023.

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N°2023-339

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. OR.D 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du Furon ; Piste cyclable en partie sommitale de la digue en rive gauche du Furon (à l'amont et à l'aval du pont) ; Chemin en partie sommitale de la digue en rive droite du Furon (à l'amont et à l'aval du pont) — Société Est Ouvrages — Déconstruction, reconstruction et élargissement de la partie Amont de l'ouvrage — Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Annule et remplace l'arrêté 11 02023-300.

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N°2023-336

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Drac et rue de la Maladière à hauteur de leur intersection — Société SERPOLLET DAUPHINE — Réalisation de travaux de génie civil pour la pose de caméras de vidéo protection — Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-333

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Piace de l'Europe - Société AVERI TP - Réalisation de terrassements pour le remplacement d'un coffret électrique ENEDIS endommagé - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-331

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Objet : Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise de 4 places de stationnement longitudinales implantées en limite Est de la chaussée de la Route du Vercors, entre la rue Henri Blanc-Fontaine et la rue du Plaçage. Livraison de bois de chauffage. Madame Audo Marianne.

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N°2023-330

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Route du Vercors, entre la rue Henri Blanc-Fontaine et la rue du Plaçage - Madame Audo
Marianne — Livraison de bois de chauffage — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-328

Objet : Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise de 3 places de stationnement situées à l'angle Sud/Ouest de l'esplanade de la Mairie et en bordure Nord du chemin du Billery. Prêt de Vélos à assistance électrique à des usagers par la société Cykleo.

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N°2023-327

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. 3 places de stationnement situées à l'angle Sud/ouest de l'esplanade de la Mairie, en limite Nord  du chemin du Billery — SMMAG et société CYKLEO — Prêt de vélos à assistance électrique —  Dépendance du domaine routier métropolitain située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-316

Arrêté de police portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement. Chemins du Néron et du Paget au droit de leur intersection — Mise en impasse de chacune des deux voies pour les véhicules motorisés à l'exception des poids-lourds assurant une mission de service public. Voies publiques métropolitaines situées en agglomération. Commune de Sassenage.

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N°2023-319

Objet : Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise d'une place de stationnement située en bordure ou à proximité de la rue du Vinay, à hauteur de la zone de travaux de l'entreprise TERIDEAL TARVEL. Installation de la base vie pour la réalisation de travaux de fosses pour la plantation d'arbres en bordure de la chaussée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-318

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay entre le n 0 16 et le n 044 - Société TERIDEAL TARVEL— Réalisation de fosses de plantation d'arbres en bordure de chaussée — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-317

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Pierre Dalloz (section comprise entre l'entrée au Domaine de Beaurevoir et la rue du Vieux Château) - Société LOCATELLI SCBTP — Travaux de reprise d'une partie du mur de soutènement en limite Est de la rue — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-313

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Romans (R.D 1532), à hauteur du n°27- Société SERPE SASU - Taille d'une haie en limite du trottoir Ouest de l'avenue de Romans - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la commune de Sassenage.

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N°2023-310

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenues de Valence et de Romans - R.D 1532 -, au droit des intersections suivantes : chemin du Billery, rues des Marronnières et de la République, rue et chemin du Vinay, rues Mozart et des Buissières, Rue des Pies -Société Guintoli lsère -Travaux de génie dvii pour la réalisation de boucles de détection au droit de tout ou partie des carrefours précités. Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la commune de Sassenage.

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N°2023-307

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du 11 0 28 et rue du Routoir à hauteur du n 0 1 - Société TERIDEAL TARVEL — Réalisation de fosses de plantation d'arbres sous le trottoir Est — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Prolongation de l'arrêté municipal 11 0 2023-279.

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N°2023-305

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemins du Paget et du Néron à hauteur de leur intersection — Société Eiffage Route Centre Est — Réalisation d'une fosse infranchissable sur la chaussée pour les véhicules légers — Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-304

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenues de Valence et de Romans — R.D 1532 au droit des intersections suivantes : rue du Guâ et François Gerin, chemin du Billery, rues des Marronnières et de la République, rue et chemin du Vinay, rues Mozart et des Buissières, Rue des Pies — Société CITEOS EEE AD — Travaux pour la réalisation de boucles de détection au droit de tout ou partie des carrefours précités. Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-301

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin des Marronnières, à hauteur du n 0 2 — Société CITEOS EEE AD — Réalisation d'un raccordement sur le réseau de distribution en électricité — Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la commune de Sassenage.

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N°2023-300

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. R.D 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du Furon ; Piste cyclable en partie sommitale de la digue en rive gauche du Furon ; Chemin en partie sommitale de la digue en rive droite du Furon — Société Est Ouvrages — Déconstruction, reconstruction et élargissement de la partie Amont de l'ouvrage — Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Annule et remplace l'arrêté N°2023-227.

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N°2023-299

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de Clémencière, Société Termat T.P - Travaux de raccordement d'un futur bâtiment d'activités industrielles sur les réseaux EU et AEP - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage

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N°2023-298

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de Clémencière, Société Eiffage Route Centre Est Etablissement - Travaux de viabilisation de l'accès au lot n°4 de la zone Hyparc - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-294

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Petit Bois à l'amont de son intersection avec la rue des Parcs — Société TERIDEAL TARVEL — Aménagement d'un trottoir sur l'accotement Nord de la chaussée - Section de voie et dépendances du domaine public routier situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-292

Objet: Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise de 3 places de stationnement longitudinales implantées en limite Est de la chaussée de la Route du Vercors, à hauteur des n°43 et 45. Livraison de bois de chauffage. Madame Marie-Françoise Tortosa.

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N°2023-291

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Route du Vercors, à hauteur des n°43 et 45 - Madame Marie-Françoise Tortosa - Livraison de bois de chauffage - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-290

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du n 0 28 - Société TERIDEAL TARVEL — Reprise des caniveaux en fil d'eau des bordures des 2 arrêts de bus des lignes régulières M-TAG — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-288

Autorisation d'occupation du domaine public. Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise du parking située en limite Nord/ouest de la place Louis Reverdy. Installation de la base vie pour la réalisation de travaux de modification du réseau public de distribution d'eau potable et de construction d'une chambre destinée à la pose d'un débitmètre, parking du pré des Cuves et aire de pique-nique située au-dessus du pré des Cuves. Société SADE CGTH.

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N°2023-285

Arrêté arrêté de police portant permission de voirie. Parking du pré de Cuves et aire de pique-nique située au-dessus du pré des Cuves — S.P.L Eaux de Grenoble-Alpes — Travaux de modification du réseau public de distribution d'eau potable et réalisation d'une chambre pour l'installation d'un débitmètre - Voie et dépendances du domaine public routier communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-284

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Place Louis Reverdy, Parking du Pré des Cuves et partie aval du chemin des Cuves — Société SADE CGTH — Travaux de modification du réseau public de distribution d'eau potable et réalisation d'une chambre pour l'installation d'un débitmètre — Voie et/ou section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain et/ou communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-279

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du n 0 28 et rue du Routoir à hauteur du n 0 1 - Société TERIDEAL TARVEL — Réalisation de fosses de plantation d'arbres sous le trottoir Est — Voie(s) ou  section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-278

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. Espaces situés rue Pierre de Coubertin, travaux de réaménagement des dits espaces. Voie et dépendances du domaine public routier métropolitain ; espaces publics communaux. Ensemble situé en zone agglomérée de la Commune de Sassenage. Prolongation de l'arrêté 11 0 2023-224.

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N°2023-277

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Centre, au droit du n 0 18 — S.P.L Des Eaux de Grenoble-Alpes — Remplacement d'un regard sur le réseau public de distribution en eau potable - Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-274

Objet : Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise de la rue des Engenières, entre la rue Paul Verlaine et la rue Guillaume Apollinaire. Stationnement d'un camion de livraison de béton pour la réalisation de travaux d'extension de l'habitation située au n 0 118 de la rue Paul Verlaine. 

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N°2023-273

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Engenières, entre la rue Guillaume Apollinaire et la rue Paul Verlaine

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N°2023-271

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Mise en œuvre d t une signalisation horizontale - société Proximark - Ensemble des voiries publiques métropolitaines situées en agglomération, Commune de Sassenage.

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N°2023-261

Objet : Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise du trottoir Est de l'avenue de Valence (R.D 1532), à hauteur du n 0 30. Installation de la base vie pour la réalisation de travaux de dévoiement du réseau d'assainissement public situé sous l'accotement Est  de la chaussée. Société TERMAT T.P.

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N°2023-260

Objet : Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise de la rue des Engenières, entre la rue Paul Verlaine et la rue Guillaume Apollinaire. Stationnement d'un camion de livraison de béton pour la réalisation de travaux d'extension de l'habitation située au n 0 118 de la rue Paul Verlaine. 

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N°2023-259

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Engenières, entre la rue Guillaume Apollinaire et la rue Paul Verlaine - Livraison de béton pour travaux sur l'habitation sise 118 rue Paul Verlaine — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-248

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la République, à hauteur des n°10 et 14ter - Société Converso - Branchement d'un poteau incendie

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N°2023-240

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de I'Argentière à hauteur de son intersection avec la rue du Colonel Manhès - Société Termat T.P - Remplacement du cadre et du tampon sur un regard du réseau d'assainissement public - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023/239

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Billery sur sa section comprise entre la rue du Vinay et le chemin du Paget - Société CITEOS EEE AD - Réalisation d'un raccordement sur le réseau de distribution en électricité - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023/238

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la Sûre à hauteur de son intersection avec la rue de I' Arcelle - Société SIGNAUX GIROD - Mise en place d'un panneau de signalisation routière - Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain - Ensemble situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023/237

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Petit Bois entre la R.D 531 et la rue des Chênes - SARL STC - Déconstruction d'un bâtiment situé en bordure Est du chemin du Petit Bois - Mise en sens unique dans le sens entrant (en direction de la rue des Chênes) depuis son intersection avec la R.D 531. Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

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N°2023/235

Objet : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement R.D 531 et chemin du Petit Bois

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N°2023/234

Objet : Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour réalisation de sondages géotechniques

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N°2023-233

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aléa feu de forêt très sévère.
Chemins ruraux et sentiers d'accès aux massifs forestiers situés sur le secteur Ouest de la Commune de Sassenage - Levé de l'interdiction d'accès instaurée le 24 août 2023 et jusqu'à nouvel ordre sur certains chemins ruraux et sentiers en raison d'un aléa feu de forêt très sévère. Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain ou communal - Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine privé routier métropolitain ou communal ouvertes à la circulation publique.

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N°2023-228

Objet : Interruption de l'alimentation en eau du canal d'irrigation des « Buissières ».

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N°2023-227

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. R.D 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du Furon; Piste cyclable en partie sommitale de la digue en rive gauche du Furon ; Chemin en partie sommitale de la digue en rive droite du Furon - Société Est Ouvrages - Déconstruction, reconstruction et élargissement de la partie Amont de l'ouvrage - Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Annule et remplace l'arrêté n°2023-204.

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N°2023-224

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. Espaces situés rue Pierre de Coubertin, travaux de réaménagement des dits espaces. Voie et dépendances du domaine public routier métropolitain ; espaces publics communaux. Ensemble situé en zone agglomérée de la Commune de Sassenage. Prolongation de l'arrêté 11 0 2023-203.

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N°2023-223

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. R.D 1532 (Avenues de Romans et de Valence entre la limite communale Sud et la Place de la Libération) — Société EUROJOINT — Pontage de fissures sur chaussées — Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain — Ensemble situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-219

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin de la Passerelle à hauteur de son intersection avec la rue François Gerin - Société Termat T.P — Reprise d'un regard sur le réseau d'assainissement métropolitain — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-218

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay à hauteur de son intersection avec le chemin du Drac et la rue du Taillefer- Société Termat T.P — Remplacement de 2 grilles sur regards de collecte des eaux pluviales de voirie — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-217

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Places de Beaurevoir, (entre les n010 et n014) — Société Constructel — Aiguillage et réparation d'une conduite de télécommunication — Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-210

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la République (à hauteur du 11 048), de la place Louis Reverdy et de la rue François Gerin (à hauteur du n 053) — Mise en place d'un périmètre de sécurité sur les abords d'un bâtiment pour en interdire l'accès suite à un sinistre survenu le 14 juillet 2023 — Voie(s) et/ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-209

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier métropolitain en zones agglomérées de la commune de Sassenage. Stationnement de trottinettes et de vélos électriques en libre-service sans attache.

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N°2023-208

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay, à hauteur du n 0 30 — Société CITEOS EEE AD — Réalisation d'un raccordement sur le réseau de distribution en électricité — Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-207

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Petit Bois entre la R.D 531 et la rue des Chênes — SARL STC — Déconstruction d'un bâtiment situé en bordure Est du chemin du Petit Bois — Mise en sens unique dans le sens entrant (en direction de la rue des Chênes) depuis son intersection avec la R.D 531. Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la
Commune de Sassenage.

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N°2023-206

Objet : Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise du chemin situé en partie sommitale des digues en rive gauche et droite du Furon. Base vie, installation et stockage de matériaux de chantier pour la réalisation de travaux de déconstruction, de reconstruction  et d'élargissement de la partie amont du pont de la R.D 1532. Société Est Ouvrages.

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N°2023-205

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin des Marronnières, à hauteur du n 0 4 — Société SADE CGTH — Réalisation d'un branchement sur le réseau public de distribution en eau potable — Voie et/ou section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-204

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. R.D 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du Furon ; Piste cyclable en partie sommitale de la digue en rive gauche du Furon ; Chemin en partie sommitale de la digue en rive droite du Furon — Société Est Ouvrages — Déconstruction, reconstruction et élargissement de la partie Amont de l'ouvrage — Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-203

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. Espaces situés rue Pierre de Coubertin, travaux de réaménagement des dits espaces. Voie et dépendances du domaine public routier métropolitain ; espaces publics communaux. Ensemble situé en zone agglomérée de la Commune de Sassenage. Prolongation de l'arrêté 11 0 2023-167.

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N°2023-196

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du parc de MESSKIRCH — Société TERIDEAL SEGEX Travaux et Services — Reprise de voirie, bordures et trottoir — Dépendance du domaine routier métropolitain située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-193

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de l'Argentière — Société EUROJOINT — Pontage de fissures sur chaussées — Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain — Ensemble situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-190

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de l'Argentière — Société EUROJOINT — Pontage de fissures sur chaussées — Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain — Ensemble situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-144

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Société Termat T.P — Modification d'une logette pour conteneurs à déchets ménagers Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-142

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la République, à hauteur du n o 19 — S.P.L Eaux De Grenoble Alpes — Rénovation d'un branchement sur le réseau de distribution en eau potable - Voie ou section de voie publique située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-113

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Place du Général Delestraint et Rue de l'Eglise Notre Dame Des Vignes à hauteur du n 044 - Société Far— Mise en oeuvre d'une résine et traçage de places de stationnement — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-110

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenues de Romans et de Valence — R.D 1532 -, rue de la République — Société Guintoli Isère — Travaux pour la pose de regards et pour la réalisation de boucles de détection de feux de signalisation au droit des rues suivantes : en bordure Est de l'avenue de Romans — R.D 1532 — à hauteur du n 0 58, en traversée de la rue de la République et en limite Ouest de l'avenue de Romans, à hauteur du n 0 1. Intervention du 24 avril 2023, 8h30, au 28 avril 2023, 17h00. Voies ou sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-108

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue François Blumet, à hauteur du n 04 — Société SADE CGTH — Remplacement d'une vanne de sectionnement sur le réseau public de distribution en eau potable - Section de voie et dépendances du domaine public routier situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-107

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Place du Général Delestraint et Rue de l'Eglise Notre Dame Des Vignes à hauteur du n 0 44 - Société Far— Mise en oeuvre d'une résine et traçage de places de stationnement — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-105

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. Espaces situés rue Pierre de Coubertin. Travaux de réaménagement des dits espaces. Voie et dépendances du domaine public routier métropolitain ; espaces publics communaux. Ensemble situé en zone agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-104

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Impasse de l'Isère, à hauteur du n 0 7 — Société Constructel — Remplacement du cadre et du tampon  sur une chambre de télécommunication - Section de voie et dépendances du domaine public  routier situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-103

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la République, à hauteur des n 0 14bis et 14ter— Société Serpollet — Création de 2 branchements sur le réseau de distribution en gaz - Voie ou section de voie publique située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-100

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue François Gerin, à hauteur des n 0 5-7 — Société CONSTRUCTEL — Réfection de surface de tranchée en enrobé - Voie, ou section de voie, et/ou dépendances du domaine public routier métropolitain située(s) en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-099

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Parking communal sis rue de Belledonne (face au n 0 2) — Société Far— Reprise du traçage des places de stationnement sur le parking communal sis rue de Belledonne — Voie, ou section de voie, et/ou dépendances du domaine public routier communal située(s) en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-097

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de Chamechaude, à hauteur du n 0 17 — Société Serpollet Dauphiné — Réaménagement de  voirie/Repose d'un abri bus — Voie ou Section(s) de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-095

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Désherbage des voiries et espaces publics métropolitains - AJHIRALP (pole insertion maintenance et logistique) - voiries et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en agglomération, commune de Sassenage.


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N°2023-094

Rue Pierre de Coubertin, à hauteur du n 0 2 — Société Citéos EEE AD — Réalisation d'un  raccordement sur le réseau de distribution en électricité. Voie ou section de voie et/ou dépendances du domaine public routier communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


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N°2023-092

Rue François Gerin, à hauteur du n 0 5 Société STC — Mise en place d'un clapet antiretour sur la partie privée d'un branchement au réseau d'assainissement en eaux usées - Voie, ou section de voie, et/ou dépendances du domaine public routier métropolitain située(s) en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-091

Rue François Blumet, face au n o 7 — Société Espacs— Intervention sur clôture implantée en limite Ouest du dépôt de bus M-TAG. Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-090

Objet : arrêté de police portant autorisation de voirie – accord de voirie. Parking communal sis rue de Belledonne (face au n02) — Société Far— Reprise du traçage des places de stationnement sur le parking communal sis rue de Belledonne — Voie, ou section de voie, et/ou dépendances du domaine public routier communal située(s) en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-089

Objet : arrêté de police portant autorisation de voirie – accord de voirie. Rue Pierre de Coubertin, à hauteur du n 02 — Société Enedis — Réalisation de génie civil, sous voirie communale et espace verts, pour la création d’un branchement sur le réseau de distribution en électricité – Voie et dépendances du domaine public routier communal situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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N°2023-087

Objet : arrêté de police portant autorisation de voirie – accord de voirie. Avenue de Romans - R.D 1532- Entre le n 0 3 et le n 0 10 - Société CONSTRUCTEL— Tirage et raccordement de câbles fibre optique dans des chambres de télécommunication existantes et en aérien sur des poteaux déjà implantés — Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

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