Arrêtés municipaux

Retrouvez ici les arrêtés concernant la Ville de Sassenage, à télécharger (format pdf).


 

N° 2024-134

Arrêté relatif aux travaux de terrassements pour la suppression d’un branchement GRDF sur l’avenue de Valence.

Télécharger l'arrêté en PDF

N°2024-133

Arrêté de circulation permettant des travaux d’élagage dans le parc de l’Ovalie et sur la rue Pierre de Coubertin, sur la commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêté en PDF

N°2024-127

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Désherbage des voiries et espaces publics métropolitains - Entreprise I' Atelier SIIS - Voiries et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-126

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de !'Argentière, à hauteur du numéro 21- Société CITEOS-Reprise de la couche de roulement d'une tranchée réalisée dans le cadre d'un branchement ENEDIS aéra-souterrain - Voie{s), ou section(s) de voie{s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-124

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Désherbage des voiries et espaces publics métropolitains - Association AJHIRALP (pôle insertion, maintenance et logistique) - Voiries et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêté en PDF.

N°2024-120

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay entre la rue Beethoven et le chemin du Sillery - Société EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - Réalisation de marquages sur chaussée - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêté en PDF.

N°2024-118

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue François Gerin à hauteur du n°53 - Société RS FIBRE - Intervention liée à la fibre optique dans une chambre de télécommunication implantée sous chaussée - Voie publique située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-117

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Hector Berlioz, à hauteur du numéro 10 - Société CITEOS - Réalisation d'un branchement sur le réseau aérosouterrain ENEDIS - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-113

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. SAS AGERON BIEVRE ENTRETIEN - Fauchage, désherbage manuel, passage du lamier - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-112

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay entre la rue Beethoven et le chemin du Billery - Société EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - Réalisation de marquages sur chaussée - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-110

ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances sur le bord Ouest du parking dit« de la Falaise». Mise en place d'une benne destinée au chargement et à l'évacuation de gravats et autres matériaux. Monsieur Jean-Luc Bigillon. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-109

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (RD 1532) entre le n°30 et son intersection avec la rue du 19 mars 1962 -Société TERIDEAL TARVEL-Travaux de reprise de la noue paysagère implantée sur l'accotement Est de la chaussée -Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-108

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) au droit du pont du Furon - Société EPSILON - Carottages de chaussée et mesures de macrotexture - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF.

N°2024-092

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue François Gerin à hauteur du n°53 - Société SERFIM TIC - Tirage et raccordement de câble(s) de fibre optique dans une chambre de télécommunication implantée sous chaussée - Voie publique située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF.

N°2024-088

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Mozart et avenue de Romans (R.D 1532) au droit de leur intersection -Société Publique locale M-TAG -Autorisation délivrée aux véhicules du type transport en commun de personnes qui desservent le collège Alexandre Fleming d'accéder à la rue Mozart depuis I' Avenue de Romans {R.D 1532) - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêter en PDF. 

N°2024-085

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Lesdiguières, à hauteur de son intersection avec la rue du Gua - Société SERPE - Abattage d'un arbre - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-083

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la République - GINGER CEBTP - Prélèvement d'enrobé pour diagnostic HAP/ Amiante - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-070

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay entre la rue Beethoven et le chemin du Sillery - Société EIFFAGE ROUTE CENTRE EST- Réfection de la chaussée en enrobés - Portion de voie fermée à la circulation - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-082

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) au droit de l'extrémité Nord du pont du Furon - CFPPA de Grenoble­Saint-Ismier - Abattage de deux arbres - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-081

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Pies, entre le numéro 5 et le numéro 14 - Société CITEOS - Pose d'une ligne électrique basse tension souterraine dans le cadre de l'opération immobilière Nestor - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF.

N°2024-080

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Taillefer, à hauteur du numéro 8 - Société CITEOS - Réalisation d'un branchement sur le réseau aérosouterrain ENEDIS - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêté en PDF.

N°2024-071

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur de son intersection avec le chemin des Moironds (n°60) et la rue des Engenières - Société SADE - Remplacement d'une vanne sectionna ire sur réseau de distribution en eau potable - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-069

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay entre le n°l6 et le n°22 - Société TERIDEAL TARVEL- Réalisation d'une écluse et de fosses de plantation d'arbres - Portion de voie fermée à la circulation. Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-067

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Pies, à hauteur du numéro 3 - Société CONSTRUCTEL - Pose d'une chambre télécom sur réseau existant - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-066

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin de la Rollandière, à hauteur de son intersection avec l'avenue de Valence (RD 1532) - Société SERPE - Elagage et abattage d'un arbre - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-064

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Bac, à hauteur du numéro 14- Société TERMAT TP - Remplacement d'un poteau incendie - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF.

N°2024-059

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence - R.D 1532- Section comprise entre le carrefour avec le chemin de la Rollandière et la place Jean Prévost - Société SERFIM TIC - Ouverture de chambres de télécommunication et aiguillage de fourreaux - Voie(s) ou Section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-058

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Drac et rue de la Maladière à hauteur de leur intersection - Société SERPOLLET DAUPHINE - Réalisation de travaux de génie civil pour la pose de caméras de vidéo protection - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Prolongation de l'arrêté 2024-023 jusqu'au 8 mars 2024, 18h00. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-056

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Sillery et Chemin des Blondes à hauteur du n°3 (périphérie du site de la crèche et du multi-accueil) - EURL Grésivaudan Nature - Elagage des arbres de la crèche, du multi-accueil - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-055

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin des Côtes, à hauteur du n°7 et de son intersection avec le sentier du Furon - Société Manang - Travaux de remise en état d'un chemin piéton et d'un mur de clôture - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-054

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du n°2 et de l'arrêt M'TAG « Place de la Libération» dans le sens de circulation Sud>Nord - Société TERIDEAL TARVEL - Reprise des caniveaux en fil d'eau de la bordure de l'arrêt de bus des lignes régulières M-TAG - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Téléchargez l'arrêté en PDF. 

N°2024-050

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du n°1 et de l'arrêt M'TAG « Place de la Libération » dans le sens de circulation Nord> Sud - Société TERIDEAL TARVEL-Reprise des caniveaux en fil d'eau de la bordure d'un arrêt de bus des lignes régulières M-TAG -Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-043

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin de la Rollandière et rue de Clémencière, à hauteur de leur intersection - Société SADE - Travaux sur réseau AEP - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF.

N°2024-049

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars communale sise rue Pierre de Coubertin - Commune de Sassenage - Interdiction de circulation et de stationnement - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-044

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Place Jean Prévost et Rue des Grands Champs à hauteur de leur intersection - Société SERPOLLET DAUPHINE - Réalisation de travaux de génie civil pour la pose de caméras de vidéo prévention­Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-048

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Pies à hauteur du n°3 - Société SERPOLLET DAUPHINE - Réalisation de travaux de raccordement au réseau de distribution en gaz GRDF d'un immeuble de logements en cours de construction - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Télécharger l'arrêté en PDF. 

N°2024-047

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Parc Sasso Marconi et abords du conservatoire de musique à rayonnement communal -Enedis - Travaux pour la pose et le raccordement d'un poste de transformation Enedis - Voie et dépendances du domaine public routier communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Téléchargez l'arrêté en PDF. 

 

N°2024-040

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Parc Sasso Marconi, abords du C.R.C Alfred Gaillard et limite Nord de la rue de la République à hauteur du n°4 - Société Midali frères - Pose et raccordement d'un poste de transformation ENEDIS par Sasso Maroni — Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

 

Téléchargez l'arrêté en PDF. 

N°2024-038

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de I' Argentière, à hauteur du numéro 21 - Société CITEOS - Réalisation d'un branchement ENEDIS aéra-souterrain - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-037

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Georges Bizet et abords du gymnase Fleming (incluant le parvis Nord du bâtiment, le parking attenant côté Ouest) - Fermeture à la circulation et au stationnement de l'ensemble des usagers - Mesures liées à la fermeture du gymnase pour raisons de sécurité en vertu du principe de précaution - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF. 

N°2024-034

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de l'Argentière, à hauteur de son intersection avec la rue Colonel Manhès — Sociétés CARRON et COLAS— Création d'une conduite AEP — Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-033

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (RD 1532), à hauteur du pont du Furon — Société ALPES SIGNALISATION — réalisation de signalisation horizontale (marquages sur chaussée) — Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-032

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Carrefour à l'intersection du chemin de Fontaine et de l'avenue de la Falaise - Société SERPOLLET DAUPHINE — Réalisation de travaux de génie civil pour la pose de caméras de vidéo protection  Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-031

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Site du C.C.A.S de la Ville de Sassenage et ses abords (incluant notamment le bâtiment, les aires de stationnement implantées sur la façade Est) - Accès au site et à ses abords interdit— Domaine public communal situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-028

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (RD 1532), à hauteur du pont du Furon — Société EST OUVRAGES— Réalisation d'essais de portance sur ouvrage — Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

 

N°2024-027

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Mise en œuvre d'une signalisation horizontale - société Proximark - Ensemble des voiries publiques métropolitaines situées en agglomération, Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-026

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Grands Champs, chemin de la Rollandière et RD 531- Société TERIDEAL TARVEL Réalisation de fosses et plantation d'arbres — Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du  domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-024

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Sentier du Furon, passerelle du Furon, Chemin des Côtes - Fermeture à la circulation et au stationnement de l'ensemble des usagers — Mesures liées à l'éboulement survenu le 2 février 2024 pour raisons de sécurité publique, et en vertu du principe de précaution — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain et / ou communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-023

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Drac et rue de la Maladière à hauteur de leur intersection — Société SERPOLLET DAUPHINE — Réalisation de travaux de génie civil pour la pose de caméras de vidéo protection — Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-021

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin des Côtes entre le n05 et le n 07 - Société MANANG — Sécurisation d'un mur — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-017

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. entretien de la signalisation routière horizontale sur l'ensemble des voies publiques métropolitaines - société signature sas - voies et/ou sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées dans les parties agglomérées de la commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-014

Arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public. Avenue de Valence (RD 1532) - Société PREVISYS — Intervention sur une partie endommagée du réseau fibre optique— Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-013

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (RD 1532) - Société Electron Fibre — Travaux de raccordement d'un réseau fibre optique dans des chambres existantes — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-012

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Piace Jean Prévost, avenue de Valence (RD 1532) et rue du Vercors - Société TERIDEAL TARVELRéalisation de fosses de plantation d'arbres - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-009

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. lnterventions d'urgence et opérations de maintenance- Régie de l'eau potable et de l'assainissement de Grenoble-Alpes-Métropole et entreprises TERMAT TP, PERI NO BORDONE, PETAVIT, SADE, TECHNIVISION, AT EAU, TEDECO, PROD'HYG ENVIRONNEMENT, SARP, SPL EAUX DE GRENOBLE ALPES, VEOLIA, EAURESEAU ET RAVIX - Ensemble des voiries publiques métropolitaines et communales, ainsi que les voiries privées ouvertes à la circulation publique, situées en agglomération - Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-008

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Pierre Dalloz (section comprise entre l'entrée au Domaine de Beaurevoir et la rue du Vieux Chateau) - Société LOCATELLI SCBTP-Travaux de reprise d'une partie du mur de soutènement en limite Est de la rue -Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain et/ ou communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-007

Arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public. Objet : Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise de deux places de stationnement situées rue Jean Moulin, au droit du rond-point Jean Moulin ; de l'accotement Ouest situé à l'entrée du Parc Messkirch, rue du Parc de Messkirch ; de l'accotement Est rue Pierre Dalloz, à hauteur de son intersection avec le chemin du Petit Bois et la route des Pins — Opération de collecte de sapins menée par Grenoble-Alpes-Métropole.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-006

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. 2 places de stationnement situées rue Jean Moulin, au droit du rond-point Jean Moulin ; accotement Ouest situé à l'entrée du Parc Messkirch, rue du Parc de Messkirch ; accotement Est rue Pierre Dalloz, à hauteur de son intersection avec le chemin du Petit Bois et la route des Pins —  Grenoble-Alpes-Métropole — Opération de collecte de sapins — Dépendance du domaine routier métropolitain située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-005

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Néron, sur la section comprise entre le n02 et le n 06 - Société SADE CGTH — Travaux pour la réalisation d'un raccordement sur le réseau public d'assainissement en eaux usées et de distribution d'eau potable - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-004

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Interventions d'urgence et opérations de maintenance - interventions en urgence et petits travaux sur le réseau AEP métropolitain - SPL eaux de Grenoble-Alpes ensemble des voiries et autres espaces tant publics que prives (ouverts à la circulation publique) métropolitains et communaux situes en agglomération de la commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-003

Prolongation de l'arrêté N°2023-342. Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Georges Bizet et abords du gymnase Fleming (incluant le parvis Nord du bâtiment, le parking attenant côté Ouest) - Fermeture à la circulation et au stationnement de l'ensemble des usagers — Mesures liées à la fermeture du gymnase pour raisons de sécurité en vertu du principe de précaution — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain et / ou communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2024-001

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) entre le n030 et son intersection avec la rue du 19 mars 1962 Société TERIDEAL TARVEL— Réalisation de fosses de plantation d'arbres sous le trottoir Est — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-357

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit des chantiers  réalisés par le service voirie de Grenoble-Alpes Métropole. 

Télécharger l'arrêté. 

N°2023-356

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit des chantiers  réalisés par la  société TERMAT TP pour procéder à des travaux d'urgence destinés à une mise en sécurité sur voirie. 

Télécharger l'arrêté

N°2023-354

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit des chantiers réalisés par la société Citeos dans le cadre du contrat conclu avec la Commune de Sassenage pour la maintenance et l'exploitation du réseau d'éclairage public.

Télécharger l'arrêté.

N°2023-355

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit des chantiers  réalisés par la  société Eurovia pour procéder à la réfection de tranchées consécutivement a une intervention de la SPL eaux de Grenoble-Alpes sur une conduite AEP.

Télécharger l'arrêté 

N°2023-352

Objet : Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise du chemin situé en partie sommitale des digues en rive gauche et droite du Furon. Base vie, stockage de matériaux et du matériel de chantier nécessaires pour terminer les travaux de déconstruction, de reconstruction et d'élargissement de la partie amont du pont de la R.D 1532. Société Est Ouvrages.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-353

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit des chantiers réalisés par les services techniques municipaux.

Télécharger l'arrêté.

N°2023-351

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. RD 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du furon.

Télécharger l'arrêté. 

N°2023-339

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. R.D 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du Furon; Piste cyclable en partie sommitale de la digue en rive gauche du Furon (à l'amont età l'aval du pont); Chemin en partie sommitale de la digue en rive droite du Furon (à l'amont et à l'aval du pont) - Société Est Ouvrages - Déconstruction, reconstruction et élargissement de la partie Amont de l'ouvrage - Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Annule et remplace l'arreté n°2023-300.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-344

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement.Chemin des écureuils à hauteur de son intersection avec la rue des fours à chaux - Société Free Réseau - Travaux de raccordement d'un réseau fibre optique sur poteaux - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-343

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin des Côtes entre le n° S et le n° 7 - Société GRDE - Réalisation de travaux d'élagage et de taille de végétaux - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-342

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Georges Bizet et abords du gymnase Fleming (incluant le parvis Nord du batiment, le parking attenant coté Ouest) - Fermeture à la circulation et au stationnement de l'ensemble des usagers. Mesures liées à la fermeture du gymnase pour raisons de sécurité en vertu du principe de précaution - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain et/ ou communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-338

Objet: Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise du chemin situé en partie sommitale des digues en rive gauche et droite du Furon. Base vie, installation et stockage de matériaux de chantier pour la réalisation de travaux de déconstruction, de reconstruction et d'élargissement de la partie amont du pont de la R.D 1532. Société Est Ouvrages. Prolongation de l'arrêté n° 2023-206 du 12 juillet 2023.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-339

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. OR.D 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du Furon ; Piste cyclable en partie sommitale de la digue en rive gauche du Furon (à l'amont et à l'aval du pont) ; Chemin en partie sommitale de la digue en rive droite du Furon (à l'amont et à l'aval du pont) — Société Est Ouvrages — Déconstruction, reconstruction et élargissement de la partie Amont de l'ouvrage — Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Annule et remplace l'arrêté 11 02023-300.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-336

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Drac et rue de la Maladière à hauteur de leur intersection — Société SERPOLLET DAUPHINE — Réalisation de travaux de génie civil pour la pose de caméras de vidéo protection — Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-333

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Piace de l'Europe - Société AVERI TP - Réalisation de terrassements pour le remplacement d'un coffret électrique ENEDIS endommagé - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-331

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Objet : Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise de 4 places de stationnement longitudinales implantées en limite Est de la chaussée de la Route du Vercors, entre la rue Henri Blanc-Fontaine et la rue du Plaçage. Livraison de bois de chauffage. Madame Audo Marianne.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-330

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Route du Vercors, entre la rue Henri Blanc-Fontaine et la rue du Plaçage - Madame Audo
Marianne — Livraison de bois de chauffage — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-328

Objet : Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise de 3 places de stationnement situées à l'angle Sud/Ouest de l'esplanade de la Mairie et en bordure Nord du chemin du Billery. Prêt de Vélos à assistance électrique à des usagers par la société Cykleo.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-327

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. 3 places de stationnement situées à l'angle Sud/ouest de l'esplanade de la Mairie, en limite Nord  du chemin du Billery — SMMAG et société CYKLEO — Prêt de vélos à assistance électrique —  Dépendance du domaine routier métropolitain située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-316

Arrêté de police portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement. Chemins du Néron et du Paget au droit de leur intersection — Mise en impasse de chacune des deux voies pour les véhicules motorisés à l'exception des poids-lourds assurant une mission de service public. Voies publiques métropolitaines situées en agglomération. Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-319

Objet : Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise d'une place de stationnement située en bordure ou à proximité de la rue du Vinay, à hauteur de la zone de travaux de l'entreprise TERIDEAL TARVEL. Installation de la base vie pour la réalisation de travaux de fosses pour la plantation d'arbres en bordure de la chaussée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-318

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay entre le n 0 16 et le n 044 - Société TERIDEAL TARVEL— Réalisation de fosses de plantation d'arbres en bordure de chaussée — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-317

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Pierre Dalloz (section comprise entre l'entrée au Domaine de Beaurevoir et la rue du Vieux Château) - Société LOCATELLI SCBTP — Travaux de reprise d'une partie du mur de soutènement en limite Est de la rue — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-313

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Romans (R.D 1532), à hauteur du n°27- Société SERPE SASU - Taille d'une haie en limite du trottoir Ouest de l'avenue de Romans - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-310

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenues de Valence et de Romans - R.D 1532 -, au droit des intersections suivantes : chemin du Billery, rues des Marronnières et de la République, rue et chemin du Vinay, rues Mozart et des Buissières, Rue des Pies -Société Guintoli lsère -Travaux de génie dvii pour la réalisation de boucles de détection au droit de tout ou partie des carrefours précités. Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-307

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du 11 0 28 et rue du Routoir à hauteur du n 0 1 - Société TERIDEAL TARVEL — Réalisation de fosses de plantation d'arbres sous le trottoir Est — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Prolongation de l'arrêté municipal 11 0 2023-279.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-305

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemins du Paget et du Néron à hauteur de leur intersection — Société Eiffage Route Centre Est — Réalisation d'une fosse infranchissable sur la chaussée pour les véhicules légers — Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-304

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenues de Valence et de Romans — R.D 1532 au droit des intersections suivantes : rue du Guâ et François Gerin, chemin du Billery, rues des Marronnières et de la République, rue et chemin du Vinay, rues Mozart et des Buissières, Rue des Pies — Société CITEOS EEE AD — Travaux pour la réalisation de boucles de détection au droit de tout ou partie des carrefours précités. Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-301

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin des Marronnières, à hauteur du n 0 2 — Société CITEOS EEE AD — Réalisation d'un raccordement sur le réseau de distribution en électricité — Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-300

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. R.D 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du Furon ; Piste cyclable en partie sommitale de la digue en rive gauche du Furon ; Chemin en partie sommitale de la digue en rive droite du Furon — Société Est Ouvrages — Déconstruction, reconstruction et élargissement de la partie Amont de l'ouvrage — Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Annule et remplace l'arrêté N°2023-227.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-299

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de Clémencière, Société Termat T.P - Travaux de raccordement d'un futur bâtiment d'activités industrielles sur les réseaux EU et AEP - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-298

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de Clémencière, Société Eiffage Route Centre Est Etablissement - Travaux de viabilisation de l'accès au lot n°4 de la zone Hyparc - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-294

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Petit Bois à l'amont de son intersection avec la rue des Parcs — Société TERIDEAL TARVEL — Aménagement d'un trottoir sur l'accotement Nord de la chaussée - Section de voie et dépendances du domaine public routier situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-292

Objet: Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise de 3 places de stationnement longitudinales implantées en limite Est de la chaussée de la Route du Vercors, à hauteur des n°43 et 45. Livraison de bois de chauffage. Madame Marie-Françoise Tortosa.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-291

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Route du Vercors, à hauteur des n°43 et 45 - Madame Marie-Françoise Tortosa - Livraison de bois de chauffage - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-290

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du n 0 28 - Société TERIDEAL TARVEL — Reprise des caniveaux en fil d'eau des bordures des 2 arrêts de bus des lignes régulières M-TAG — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-288

Autorisation d'occupation du domaine public. Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise du parking située en limite Nord/ouest de la place Louis Reverdy. Installation de la base vie pour la réalisation de travaux de modification du réseau public de distribution d'eau potable et de construction d'une chambre destinée à la pose d'un débitmètre, parking du pré des Cuves et aire de pique-nique située au-dessus du pré des Cuves. Société SADE CGTH.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-285

Arrêté arrêté de police portant permission de voirie. Parking du pré de Cuves et aire de pique-nique située au-dessus du pré des Cuves — S.P.L Eaux de Grenoble-Alpes — Travaux de modification du réseau public de distribution d'eau potable et réalisation d'une chambre pour l'installation d'un débitmètre - Voie et dépendances du domaine public routier communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-284

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Place Louis Reverdy, Parking du Pré des Cuves et partie aval du chemin des Cuves — Société SADE CGTH — Travaux de modification du réseau public de distribution d'eau potable et réalisation d'une chambre pour l'installation d'un débitmètre — Voie et/ou section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain et/ou communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-279

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du n 0 28 et rue du Routoir à hauteur du n 0 1 - Société TERIDEAL TARVEL — Réalisation de fosses de plantation d'arbres sous le trottoir Est — Voie(s) ou  section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-278

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. Espaces situés rue Pierre de Coubertin, travaux de réaménagement des dits espaces. Voie et dépendances du domaine public routier métropolitain ; espaces publics communaux. Ensemble situé en zone agglomérée de la Commune de Sassenage. Prolongation de l'arrêté 11 0 2023-224.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-277

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Centre, au droit du n 0 18 — S.P.L Des Eaux de Grenoble-Alpes — Remplacement d'un regard sur le réseau public de distribution en eau potable - Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-274

Objet : Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise de la rue des Engenières, entre la rue Paul Verlaine et la rue Guillaume Apollinaire. Stationnement d'un camion de livraison de béton pour la réalisation de travaux d'extension de l'habitation située au n 0 118 de la rue Paul Verlaine. 

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-273

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Engenières, entre la rue Guillaume Apollinaire et la rue Paul Verlaine

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-271

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Mise en œuvre d t une signalisation horizontale - société Proximark - Ensemble des voiries publiques métropolitaines situées en agglomération, Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-261

Objet : Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances dans l'emprise du trottoir Est de l'avenue de Valence (R.D 1532), à hauteur du n 0 30. Installation de la base vie pour la réalisation de travaux de dévoiement du réseau d'assainissement public situé sous l'accotement Est  de la chaussée. Société TERMAT T.P.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-260

Objet : Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise de la rue des Engenières, entre la rue Paul Verlaine et la rue Guillaume Apollinaire. Stationnement d'un camion de livraison de béton pour la réalisation de travaux d'extension de l'habitation située au n 0 118 de la rue Paul Verlaine. 

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-259

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Engenières, entre la rue Guillaume Apollinaire et la rue Paul Verlaine - Livraison de béton pour travaux sur l'habitation sise 118 rue Paul Verlaine — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-248

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la République, à hauteur des n°10 et 14ter - Société Converso - Branchement d'un poteau incendie

Téléchargez l'arrêté en PDF. 

N°2023-240

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de I'Argentière à hauteur de son intersection avec la rue du Colonel Manhès - Société Termat T.P - Remplacement du cadre et du tampon sur un regard du réseau d'assainissement public - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023/239

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Billery sur sa section comprise entre la rue du Vinay et le chemin du Paget - Société CITEOS EEE AD - Réalisation d'un raccordement sur le réseau de distribution en électricité - Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023/238

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la Sûre à hauteur de son intersection avec la rue de I' Arcelle - Société SIGNAUX GIROD - Mise en place d'un panneau de signalisation routière - Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain - Ensemble situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023/237

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Petit Bois entre la R.D 531 et la rue des Chênes - SARL STC - Déconstruction d'un bâtiment situé en bordure Est du chemin du Petit Bois - Mise en sens unique dans le sens entrant (en direction de la rue des Chênes) depuis son intersection avec la R.D 531. Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. 

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023/235

Objet : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement R.D 531 et chemin du Petit Bois

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023/234

Objet : Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour réalisation de sondages géotechniques

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-233

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aléa feu de forêt très sévère.
Chemins ruraux et sentiers d'accès aux massifs forestiers situés sur le secteur Ouest de la Commune de Sassenage - Levé de l'interdiction d'accès instaurée le 24 août 2023 et jusqu'à nouvel ordre sur certains chemins ruraux et sentiers en raison d'un aléa feu de forêt très sévère. Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain ou communal - Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine privé routier métropolitain ou communal ouvertes à la circulation publique.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-228

Objet : Interruption de l'alimentation en eau du canal d'irrigation des « Buissières ».

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-227

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. R.D 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du Furon; Piste cyclable en partie sommitale de la digue en rive gauche du Furon ; Chemin en partie sommitale de la digue en rive droite du Furon - Société Est Ouvrages - Déconstruction, reconstruction et élargissement de la partie Amont de l'ouvrage - Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage. Annule et remplace l'arrêté n°2023-204.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-224

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. Espaces situés rue Pierre de Coubertin, travaux de réaménagement des dits espaces. Voie et dépendances du domaine public routier métropolitain ; espaces publics communaux. Ensemble situé en zone agglomérée de la Commune de Sassenage. Prolongation de l'arrêté 11 0 2023-203.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-223

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. R.D 1532 (Avenues de Romans et de Valence entre la limite communale Sud et la Place de la Libération) — Société EUROJOINT — Pontage de fissures sur chaussées — Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain — Ensemble situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-219

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin de la Passerelle à hauteur de son intersection avec la rue François Gerin - Société Termat T.P — Reprise d'un regard sur le réseau d'assainissement métropolitain — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-218

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay à hauteur de son intersection avec le chemin du Drac et la rue du Taillefer- Société Termat T.P — Remplacement de 2 grilles sur regards de collecte des eaux pluviales de voirie — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-217

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Places de Beaurevoir, (entre les n010 et n014) — Société Constructel — Aiguillage et réparation d'une conduite de télécommunication — Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-210

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la République (à hauteur du 11 048), de la place Louis Reverdy et de la rue François Gerin (à hauteur du n 053) — Mise en place d'un périmètre de sécurité sur les abords d'un bâtiment pour en interdire l'accès suite à un sinistre survenu le 14 juillet 2023 — Voie(s) et/ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-209

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier métropolitain en zones agglomérées de la commune de Sassenage. Stationnement de trottinettes et de vélos électriques en libre-service sans attache.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-208

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Vinay, à hauteur du n 0 30 — Société CITEOS EEE AD — Réalisation d'un raccordement sur le réseau de distribution en électricité — Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-207

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin du Petit Bois entre la R.D 531 et la rue des Chênes — SARL STC — Déconstruction d'un bâtiment situé en bordure Est du chemin du Petit Bois — Mise en sens unique dans le sens entrant (en direction de la rue des Chênes) depuis son intersection avec la R.D 531. Voie, ou section de voie, et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la
Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-206

Objet : Occupation du domaine public communal et de ses dépendances dans l'emprise du chemin situé en partie sommitale des digues en rive gauche et droite du Furon. Base vie, installation et stockage de matériaux de chantier pour la réalisation de travaux de déconstruction, de reconstruction  et d'élargissement de la partie amont du pont de la R.D 1532. Société Est Ouvrages.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-205

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Chemin des Marronnières, à hauteur du n 0 4 — Société SADE CGTH — Réalisation d'un branchement sur le réseau public de distribution en eau potable — Voie et/ou section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-204

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. R.D 1532 Avenue de Valence, au droit du pont en franchissement du Furon ; Piste cyclable en partie sommitale de la digue en rive gauche du Furon ; Chemin en partie sommitale de la digue en rive droite du Furon — Société Est Ouvrages — Déconstruction, reconstruction et élargissement de la partie Amont de l'ouvrage — Sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-203

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. Espaces situés rue Pierre de Coubertin, travaux de réaménagement des dits espaces. Voie et dépendances du domaine public routier métropolitain ; espaces publics communaux. Ensemble situé en zone agglomérée de la Commune de Sassenage. Prolongation de l'arrêté 11 0 2023-167.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-196

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du parc de MESSKIRCH — Société TERIDEAL SEGEX Travaux et Services — Reprise de voirie, bordures et trottoir — Dépendance du domaine routier métropolitain située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-193

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de l'Argentière — Société EUROJOINT — Pontage de fissures sur chaussées — Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain — Ensemble situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-190

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de l'Argentière — Société EUROJOINT — Pontage de fissures sur chaussées — Voie(s) ou portion(s) de voie(s) et dépendance(s) du domaine public routier métropolitain — Ensemble situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-144

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Société Termat T.P — Modification d'une logette pour conteneurs à déchets ménagers Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-142

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la République, à hauteur du n o 19 — S.P.L Eaux De Grenoble Alpes — Rénovation d'un branchement sur le réseau de distribution en eau potable - Voie ou section de voie publique située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-113

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Place du Général Delestraint et Rue de l'Eglise Notre Dame Des Vignes à hauteur du n 044 - Société Far— Mise en oeuvre d'une résine et traçage de places de stationnement — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-110

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenues de Romans et de Valence — R.D 1532 -, rue de la République — Société Guintoli Isère — Travaux pour la pose de regards et pour la réalisation de boucles de détection de feux de signalisation au droit des rues suivantes : en bordure Est de l'avenue de Romans — R.D 1532 — à hauteur du n 0 58, en traversée de la rue de la République et en limite Ouest de l'avenue de Romans, à hauteur du n 0 1. Intervention du 24 avril 2023, 8h30, au 28 avril 2023, 17h00. Voies ou sections de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-108

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue François Blumet, à hauteur du n 04 — Société SADE CGTH — Remplacement d'une vanne de sectionnement sur le réseau public de distribution en eau potable - Section de voie et dépendances du domaine public routier situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-107

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Place du Général Delestraint et Rue de l'Eglise Notre Dame Des Vignes à hauteur du n 0 44 - Société Far— Mise en oeuvre d'une résine et traçage de places de stationnement — Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-105

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Aire de camping-cars et son aire technique associée. Espaces situés rue Pierre de Coubertin. Travaux de réaménagement des dits espaces. Voie et dépendances du domaine public routier métropolitain ; espaces publics communaux. Ensemble situé en zone agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-104

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Impasse de l'Isère, à hauteur du n 0 7 — Société Constructel — Remplacement du cadre et du tampon  sur une chambre de télécommunication - Section de voie et dépendances du domaine public  routier situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-103

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de la République, à hauteur des n 0 14bis et 14ter— Société Serpollet — Création de 2 branchements sur le réseau de distribution en gaz - Voie ou section de voie publique située en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-100

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue François Gerin, à hauteur des n 0 5-7 — Société CONSTRUCTEL — Réfection de surface de tranchée en enrobé - Voie, ou section de voie, et/ou dépendances du domaine public routier métropolitain située(s) en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-099

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Parking communal sis rue de Belledonne (face au n 0 2) — Société Far— Reprise du traçage des places de stationnement sur le parking communal sis rue de Belledonne — Voie, ou section de voie, et/ou dépendances du domaine public routier communal située(s) en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-097

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue de Chamechaude, à hauteur du n 0 17 — Société Serpollet Dauphiné — Réaménagement de  voirie/Repose d'un abri bus — Voie ou Section(s) de voies et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-095

Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Désherbage des voiries et espaces publics métropolitains - AJHIRALP (pole insertion maintenance et logistique) - voiries et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en agglomération, commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-094

Rue Pierre de Coubertin, à hauteur du n 0 2 — Société Citéos EEE AD — Réalisation d'un  raccordement sur le réseau de distribution en électricité. Voie ou section de voie et/ou dépendances du domaine public routier communal situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.


Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-092

Rue François Gerin, à hauteur du n 0 5 Société STC — Mise en place d'un clapet antiretour sur la partie privée d'un branchement au réseau d'assainissement en eaux usées - Voie, ou section de voie, et/ou dépendances du domaine public routier métropolitain située(s) en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-091

Rue François Blumet, face au n o 7 — Société Espacs— Intervention sur clôture implantée en limite Ouest du dépôt de bus M-TAG. Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-090

Objet : arrêté de police portant autorisation de voirie – accord de voirie. Parking communal sis rue de Belledonne (face au n02) — Société Far— Reprise du traçage des places de stationnement sur le parking communal sis rue de Belledonne — Voie, ou section de voie, et/ou dépendances du domaine public routier communal située(s) en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-089

Objet : arrêté de police portant autorisation de voirie – accord de voirie. Rue Pierre de Coubertin, à hauteur du n 02 — Société Enedis — Réalisation de génie civil, sous voirie communale et espace verts, pour la création d’un branchement sur le réseau de distribution en électricité – Voie et dépendances du domaine public routier communal situé en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.

N°2023-087

Objet : arrêté de police portant autorisation de voirie – accord de voirie. Avenue de Romans - R.D 1532- Entre le n 0 3 et le n 0 10 - Société CONSTRUCTEL— Tirage et raccordement de câbles fibre optique dans des chambres de télécommunication existantes et en aérien sur des poteaux déjà implantés — Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.

Téléchargez l'arrêté en PDF.