Arrêtés municipaux 2026
Retrouvez ici les arrêtés concernant la Ville de Sassenage, à télécharger (format pdf).
N°2026-127
Arrêté de circulation et de stationnement n°2026-127 établi et délivré par la Commune de Sassenage à MVELO + et à la société CYKLEo à l’occasion du prêt de vélos à assistance électrique organisé le 29 mai 2026, de 17h00 à 20h00, et à leur restitution le 26 juin 2026, de 17h00 à 20h00 , au niveau de 3 places de stationnement réservées à cette fin en bordure nord du chemin du Billery, le long de l’esplanade (angle sud/ouest, près du bâtiment de la mairie).
N°2026-126
Arrêté de circulation n°2026-126 établi et délivré par la Commune de Sassenage à la société Midali Frères dans le cadre de son intervention prévue sur 5 jours, sur la période du 7 avril 2026, 8h00, au 17 avril 2026, 18h00, au niveau du n°17 de la rue de l’Argentière pour la réparation d’un câble électrique.
N°2026-125
Arrêté de circulation n°2026-125 établi et délivré par la Commune de Sassenage à la société Routière Chambard dans le cadre de son intervention prévue sur la période du 7 avril 2026, 8h00, au 7 mai 2026, 18h00, au niveau de l’intersection entre la rue des Pies, la rue de la Trefforine et l’avenue de la Falaise pour la réalisation d’un carrefour à sens giratoire.
N°2026-119
Arrêté de circulation n°2026-119 établi et délivré par la Commune de Sassenage à la société Citéos EEE AD dans le cadre de son intervention prévue sur 1 jour, sur la période du 7 avril 2026, 8h00, au 7 mai 2026, 18h00, au niveau du n°4 du chemin de Fontaine pour la réalisation d’un raccordement électrique en façade de bâtiment.
N°2026-094
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Dans la perspective de l’intervention de la société Constructel, sur la rue Mozart, entre le n°4 et n°6, afin de précéder à la dépose d’un réseau aérien de télécommunication.
N°2026-093
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Dans la perspective d’une intervention de la société Constructel prévue sur l’avenue de Valence (R.D 1532), face au n°3.
N°2026-090
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Dans le cadre de l’intervention de la société Nature et Paysage dans la cour intérieure de la crèche municipale, travaux qui vont nécessiter la mise en place de restrictions de circulation et de stationnement sur le chemin des Blondes, à hauteur du n°3.
N° 26-AC00392
L'association Vélo Club Saint Martin le Vinoux est autorisée à organiser la manifestation suivante : Randonnée St Martinière 2026, le 02/04/2026 de 09h30 à 17h30, pour les voies hors agglomération, sur les communes de Le-Fontanil-Cornillon, Grenoble, Noyarey, St-Egrève, St-Martin-le-Vinoux, Sassenage et Veurey-Voroize, selon le plan joint en annexe.
N°2026 - 076
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Société Biasini SAE pour lui permettre de réaliser des travaux de pose et de raccordement d’un poste de transformation électrique Enedis sur la rue de Clémencière, à Sassenage.
N° 26-AC00384
L'association Les Cyclotouristes Grenoblois est autorisée à organiser la manifestation suivante : Les boucles Grenobloises, le 29/03/2026 de 09h30 à 17h00, pour les voies hors agglomération, sur les communes de Fontaine, Noyarey, St-Egrève, St-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset et Seyssins, selon le plan joint en annexe.
N°2025-075
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Dans le cadre de travaux de purge en cours, réalisés par la société Hydrokarst, sur un terrain propriété Edf au-dessus du sentier des Cuves.
N°2026-074
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Dans le cadre de l’intervention de la société Constructel sur la rue de Chamechaude, du n°1 au n°10, pour le tirage et le raccordement de câbles fibre optique.
N°2026-073
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Dans le cadre de l’intervention de la société Termat TP, sur le chemin des Vergnats, afin d’effectuer des travaux destinés à l’évacuation des eaux pluviales issues de la voirie.
N°2026-067
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Chemin des Engenières sur la section comprise entre son intersection avec la rue Guillaume Apollinaire et avec la rue Paul Verlaine -Société ROUTIERE CHAMBARD- Réalisation d'une écluse à l'aide de bordures scellées - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-066
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Chemin de la Rollandère sur la section comprise entre son intersection avec la rue des Roses et avec !'Avenue de Valence (R.D 1532) -Société ROUTIERE CHAMBARD. Réalisation d'une écluse à l'aide de bordures scellées et pose de balises - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-065
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Rue du Vinay, à hauteur de son intersection avec le chemin des Berges-Société ROUTIERE CHAMBARD - Réalisation de 2 coussins ralentisseurs en enrobé - Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-062
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Avenue de Romans (R.D 1532) entre la rue de l’Argentière et la rue Mozart, Avenue des Buissières, avenue de la Falaise entre la rue des Buissières et la rue des Pies - Société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – Tirage et raccordement de câbles fibre optique dans chambres de télécommunication – Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-060
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Avenue de Valence (R.D 1532) entre le n°1 et le n°10 - Société ORANGE CA ROUEN – Tirage et raccordement de câbles fibre optique dans chambres de télécommunication – Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-059
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Fermeture du chemin des Côtes, entre le n°7 et le n°9 - Travaux de purge, de mise en place d'une barrière provisoire et de confortement de blocs rocheux sur un terrain, propriété de la société EDF, situé au-dessus du sentier des Cuves, en rive gauche du Furon - Société HYDROKARST - Du 2 mars 2026, 8H00, au 13 mars 2026, 18h00 - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-058
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Petits travaux d'entretien type inspections, relevés de compteurs, recherches de fuites, manoeuvres de vannes, entretiens d'éléments hydrauliques dans les regards sur domaine public, manoeuvres, essais de poteau d'incendie, de petits travaux d'exploitation assainissement (remplacement de tampons, grilles...), de dératisation, désinsectisation des regards d’égouts, de démoustication, de curage des avaloirs et d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement métropolitain - Société AQUAREM HYDECI - Ensemble des voiries publiques métropolitaines et leurs dépendances situées en agglomération, ensemble des voiries publiques ou privées communales et leurs dépendances situées en agglomération, voiries privées et leurs dépendances ouvertes à la circulation publique et situées en agglomération- Commune de Sassenage.
N°2026-056
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Chemin du Paget, à hauteur du n°9 – Société TERMAT TRAVAUX PUBLICS (TP)– Stationnement d’engins et de véhicules de chantier sur l’accotement Sud (privé) avec empiètement sur le domaine public routier – Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-055
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Avenue de Romans (R.D 1532) à hauteur du carrefour avec la rue Mozart - Société CONSTRUCTEL – Remplacement du cadre et du tampon d’une chambre de télécommunication – Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-049
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Occupation du domaine public routier métropolitain et de ses dépendances : Rue Mozart, le long de la limite Sud de l'opération immobilière en cours de réalisation (dénommée Ocarina) - Installation de glissières en béton surmontées d'une clôture de chantier ; mise en place, en aérien, d'une alimentation électrique pour les besoins du chantier - Société SMBA - Dépendances du domaine routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-048
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT. Rue Mozart au doit de la façade Sud de l’opération immobilière, dénommée Ocarina, en cours de réalisation - Société SMBA (gestionnaire du compte prorata du chantier) et autres entreprises intervenantes mandatées et agrées par le Maître d’ouvrage de l’opération – Sécurisation de l’accès au chantier, de la circulation et du stationnement des usagers sur la voie publique et ses dépendances au niveau de l’opération - Voie(s) ou section(s) de voie(s) et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-042
Arrêté de circulation n°2026-042 délivré à la régie de l’eau potable et de l’assainissement de Grenoble-Alpes Métropole dans la perspective d’une intervention prévue sur la Commune de Sassenage, au niveau du 14 rue des Pies.
N°2026-040
Arrêté de circulation n°2026-040 délivré à la régie de l’eau potable et de l’assainissement de Grenoble-Alpes Métropole dans la perspective d’une intervention prévue sur la Commune de Sassenage, au niveau du 26 rue de l’église notre dame des vignes.
N°2026-039
Arrêté de circulation n°2026-039 délivré à la régie de l’eau potable et de l’assainissement de Grenoble-Alpes Métropole, ainsi qu’à ses entreprises sous-traitantes, dans la perspective d’interventions à réaliser tout au long de l’année 2026 pour l’entretien des réseaux publics d’eau potable et d’assainissement présents sur la Commune de Sassenage.
N°2026 - 038
Arrêté préfectoral fixant les horaires dérogatoires de bureaux de vote pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2026
N°2026-034
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue des Places de Beaurevoir à hauteur de son intersection avec l’Impasse Marcel Armand – Société STPG – Travaux pour le raccordement de réseaux destinés à la viabilisation de 3 lots sis impasse Marcel Armand – Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-029
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence et avenue de Romans (R.D 1532), rue des Roses/Chemin de la Rollandière, rue de la République, rue du Vinay et rue Mozart – Sociétés SERFIM TIC et HEXACOM – Tirage et raccordement de câbles de fibre optique – Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage
N°2026-028
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532), à hauteur du n°10 et de son intersection avec la rue du Guà – Société ORANGE – Travaux sur le réseau de télécommunication en fibre optique depuis une chambre située sous chaussée – Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-026
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Route du Vercors à hauteur du n°27– Société TERMAT TP – Remplacement de tampon sur regard de visite du réseau public d’assainissement – Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-025
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Route du Vercors à hauteur du n°27– Société TERMAT TP – Remplacement de tampon sur regard de visite du réseau public d’assainissement – Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-018
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue du Taillefer et rue de l’Argentière à hauteur de leur intersection avec la rue de Sassenage - Société EPSIG – Réalisation de boucles de détection au niveau de la signalisation lumineuse tricolore du carrefour – Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-013
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532), à hauteur du n°10 et de son intersection avec la rue du Guà – Société EUROVIA Grenoble – Travaux sur le réseau de signalisation lumineuse tricolore – Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-012
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur de la Place/Carrefour de la « Libération » - Société EUROVA Grenoble – Travaux sur le réseau de signalisation lumineuse tricolore – Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-011
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Réfection de tranchées suite à des travaux sur le réseau AEP métropolitain - Société EUROVIA - Ensemble des voiries publiques métropolitaines et leurs dépendances situées en agglomération, ensemble des voiries publiques ou privées communales et leurs dépendances situées en agglomération, voiries privées et leurs dépendances ouvertes à la circulation publique et situées en agglomération- Commune de Sassenage.
N°2026-014
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du n°15bis, pont en franchissement du Furon - Société CITEOS – Renforcement de l’éclairage de la traversée piétonne et mise en place d’une signalisation lumineuse – Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-009
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Entretien de la signalisation routière horizontale - Société SIGNATURE SAS - Ensemble des voiries publiques métropolitaines, et leurs dépendances, situées en agglomération - Commune de Sassenage.
N°2026-008
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532), à hauteur du n°10 et de son intersection avec la rue du Guà – Société EUROVIA Grenoble – Travaux sur le réseau de signalisation lumineuse tricolore – Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-007
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur de la Place de la« Libération» - Société EUROVA Grenoble-Travaux sur le réseau de signalisation lumineuse tricolore - Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-006
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Mise en oeuvre d'une signalisation horizontale - Société PROXIMARK - Ensemble des voiries publiques métropolitaines, et leurs dépendances, situées en agglomération - Commune de Sassenage.
N°2026-002
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Avenue de Valence (R.D 1532) à hauteur du n°15bis, pont en franchissement du Furon - Société CITEOS – Renforcement de l’éclairage de la traversée piétonne et mise en place d’une signalisation lumineuse – Section de voie et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.
N°2026-001
Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement. Rue Mozart, face au n°7– Société BIASINI SAE – Travaux pour la suppression d’un branchement d’alimentation en gaz Grdf dans le cadre de l’opération immobilière OCARINA en cours de réalisation – Voie(s), ou section(s) de voie(s), et dépendances du domaine public routier métropolitain situées en partie agglomérée de la Commune de Sassenage.